Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Miquel, Pierre-Justin

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Table alphabétique

Période : 1457 - 1985

Fonds : Notaires du canton de Maurs
1830

Cote : 3 E 268/1032

Période : 1830 - 1830

Fonds : Notaires du canton de Maurs
1831

Cote : 3 E 268/1033

Période : 1831 - 1831

Fonds : Notaires du canton de Maurs
1832

Cote : 3 E 268/1034

Période : 1832 - 1832

Fonds : Notaires du canton de Maurs
1839

Cote : 3 E 268/1041

Période : 1839 - 1839

Fonds : Notaires du canton de Maurs
1823-1828

Cote : 3 E 317/60

Période : 1823 - 1828

Fonds : Notaires du canton de Maurs
1835-1840

Cote : 3 E 268/1109

Période : 1835 - 1840

Fonds : Notaires du canton de Maurs
Minutes

Période : 1457 - 1985

Fonds : Notaires du canton de Maurs
1834

Cote : 3 E 268/1036

Période : 1834 - 1834

Fonds : Notaires du canton de Maurs
1837

Cote : 3 E 268/1039

Période : 1837 - 1837

Fonds : Notaires du canton de Maurs

Miquel, Pierre-Justin

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