Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Savignac, Jean-Jules

Affiner votre recherche :

17 contenus liés

Minutes

Période : 1485 - 1958

Fonds : Notaires du canton de Murat
1875

Cote : 3 E 248/456

Période : 1875 - 1875

Fonds : Notaires du canton de Murat
1876

Cote : 3 E 248/457

Période : 1876 - 1876

Fonds : Notaires du canton de Murat
1877

Cote : 3 E 248/458

Période : 1877 - 1877

Fonds : Notaires du canton de Murat
1878

Cote : 3 E 248/459

Période : 1878 - 1878

Fonds : Notaires du canton de Murat
Savignac (Jean-Jules)

Période : 1485 - 1958

Fonds : Notaires du canton de Murat
1870

Cote : 3 E 248/451

Période : 1870 - 1870

Fonds : Notaires du canton de Murat
1871

Cote : 3 E 248/452

Période : 1871 - 1871

Fonds : Notaires du canton de Murat
1873

Cote : 3 E 248/454

Période : 1873 - 1873

Fonds : Notaires du canton de Murat
1879

Cote : 3 E 248/460

Période : 1879 - 1879

Fonds : Notaires du canton de Murat

Savignac, Jean-Jules

17 contenus liés

Liens