Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Calvinhac, François-Xavier

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Registre des comptes-clients (folios 1774 à 2782)

Cote : 3 E 299/122

Période : 1858 - 1888

Fonds : Notaires du canton de Pleaux
1868

Cote : 3 E 274/429

Période : 1868 - 1868

Fonds : Notaires du canton de Pleaux
1870

Cote : 3 E 274/431

Période : 1870 - 1870

Fonds : Notaires du canton de Pleaux
1871

Cote : 3 E 274/432

Période : 1871 - 1871

Fonds : Notaires du canton de Pleaux
1876

Cote : 3 E 274/437

Période : 1876 - 1876

Fonds : Notaires du canton de Pleaux
1883

Cote : 3 E 274/444

Période : 1883 - 1883

Fonds : Notaires du canton de Pleaux
1886

Cote : 3 E 274/447

Période : 1886 - 1886

Fonds : Notaires du canton de Pleaux
Répertoires

Période : 1575 - 1957

Fonds : Notaires du canton de Pleaux
Répertoire des clients (classement alphabétique des clients avec renvoi aux folios de leurs comptes)

Cote : 3 E 299/120

Période : 1858 - 1888

Fonds : Notaires du canton de Pleaux
Registre des comptes-clients (folios 1 à 1773)

Cote : 3 E 299/121

Période : 1858 - 1888

Fonds : Notaires du canton de Pleaux

Calvinhac, François-Xavier

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