Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Robert, François (notaire dans la Creuse)

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François Robert (1760-1790)

Cote : 6E 1121-6E 1148

Période : 1760 - 1790

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Yrieix-les-Bois
1760-1762

Cote : 6E 1121

Période : 1760 - 1762

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Yrieix-les-Bois
1763

Cote : 6E 1122

Période : 1763 - 1763

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Yrieix-les-Bois
1764

Cote : 6E 1123

Période : 1764 - 1764

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Yrieix-les-Bois
1765

Cote : 6E 1124

Période : 1765 - 1765

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Yrieix-les-Bois
1766

Cote : 6E 1125

Période : 1766 - 1766

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Yrieix-les-Bois
1767

Cote : 6E 1126

Période : 1767 - 1767

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Yrieix-les-Bois
1768

Cote : 6E 1127

Période : 1768 - 1768

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Yrieix-les-Bois
1769

Cote : 6E 1128

Période : 1769 - 1769

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Yrieix-les-Bois
1770

Cote : 6E 1129

Période : 1770 - 1770

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Yrieix-les-Bois

Robert, François (notaire dans la Creuse)

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