Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bournan (Indre-et-Loire)

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1875-1896

Cote : EDEP032/D1

Période : 1875 - 1896

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
Naissances, mariages, décès (lacune mariages 1799-1800).

Cote : EDEP032/E3

Période : 1793 - 1809

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
Naissances, mariages, décès.

Cote : EDEP032/E4

Période : 1810 - 1822

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
Naissances, mariages, décès.

Cote : EDEP032/E5

Période : 1823 - 1836

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
Budgets et comptes.

Cote : EDEP032/L1

Période : 1938 - 1953

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
Chemins vicinaux, classement et travaux : devis, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception des travaux,...

Cote : EDEP032/O2

Période : 1840 - 1895

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.

Période : 1643 - 1956

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)

Cote : EDEP032

Période : 1643 - 1956
Délibérations du Conseil municipal : registres.

Période : 1875 - 1956

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
1918-1956

Cote : EDEP032/D3

Période : 1918 - 1956

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
Série E : Etat civil

Période : 1643 - 1956

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
Baptêmes, mariages et sépultures : registres.

Période : 1643 - 1792

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
Baptêmes, mariages, sépultures 1739-1792.

Cote : EDEP032/E2

Période : 1739 - 1792

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
Naissances, mariages et décès : registres.

Période : 1793 - 1836

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
Dénombrement de population : listes nominatives

Cote : EDEP032/F1

Période : 1876 - 1931

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
Recensement des classes : tableaux.

Cote : EDEP032/H1

Période : 1826 - 1837

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
Série M : Biens communaux : bâtiments.

Période : 1643 - 1956

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
Eglise, travaux de réparation : devis, procès-verbal d'adjudication et procès-verbal de réception des travaux.

Cote : EDEP032/M1

Période : 1809 - 1829

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Période : 1643 - 1956

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
Série D : Administration générale de la commune.

Période : 1643 - 1956

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
1896-1918

Cote : EDEP032/D2

Période : 1896 - 1918

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
Baptêmes 1643-1674. Mariages 1646-1667. Sépultures 1646-1671. Baptêmes, mariages, sépultures 1674-1689, 1690-1718 et 1719-1738.

Cote : EDEP032/E1

Période : 1643 - 1738

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.

Période : 1643 - 1956

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
Série H : Affaires militaires.

Période : 1643 - 1956

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
Série L : Finances de la commune.

Période : 1643 - 1956

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
Presbytère, construction et travaux de réparation : liste des souscripteurs, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, procès...

Cote : EDEP032/M2

Période : 1893 - 1901

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
Ecole, travaux de réparation, adjonction d'un étage : avant-métré et devis, 3 plans d'ensemble, 4 plans sur façade, 1 plan des caves et fond...

Cote : EDEP032/M3

Période : 1882 - 1896

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'expertise et de réception des travaux.

Cote : EDEP032/O1

Période : 1841 - 1860

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
Rivière de la Ligoire, réglement d'eau : procès-verbal de récolement, arrété préfectoral.

Cote : EDEP032/O3

Période : 1855 - 1860

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)
Actes notariés.

Cote : EDEP032/S1

Période : 1810 - 1876

Fonds : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1956)

Bournan (Indre-et-Loire)

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