Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

UD Saône et Loire

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Congrès d'Unions Départementales et Locales CFTC

Cote : CH/5/93

Période : 1954 - 1957

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Congrès de l'Union Départementale de Saône-et-Loire

Cote : CH/7/800

Période : 1960 - 1966

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Relations entre la Confédération et les Unions Départementales du Rhône à Saône et Loire

Cote : CH/6/140

Période : 1958 - 1961

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Relations entre la Confédération et les Unions Départementales de la Haute Saône à Haute Savoie

Cote : CH/6/141

Période : 1958 - 1961

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Congrès d'Unions Départementales

Cote : CH/8/2324

Période : 1983 - 1987

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Départements de Saône et Loire à Haute Savoie

Cote : CH/2/19

Période : 1929 - 1939

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Congrès des Unions Départementales de Côte d'Or, de la Nièvre et de Saône et Loire

Cote : CH/8/2230

Période : 1972 - 1982

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)

UD Saône et Loire

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