Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

OIT (Organisation internationale travail )

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Participation de la CFDT aux commissions consultatives de l'Organisation Internationale du Travail (OIT)

Cote : CH/7/597

Période : 1966 - 1969

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Participation de la CFDT aux conférences Amérique et Europe de l'OIT

Cote : CH/7/604

Période : 1966 - 1970

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Participation de la CFDT à la commission d'experts de l'OIT sur le travail féminin

Cote : CH/7/605

Période : 1958 - 1967

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Travaux des Instances européennes et internationales sur l'emploi féminin et les conditions de travail des femmes

Cote : CH/8/634

Période : 1972 - 1983

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Participation de la CFTC à la 1ère session de la commission consultative africaine de l'OIT du 30 novembre au 11 décembre 1959

Cote : CH/6/36

Période : 1959 - 1959

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Représentation de la CFTC aux 42-45ème sessions de la Conférence de l'Organisation Internationale du Travail

Cote : CH/6/34

Période : 1958 - 1961

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Relations entre la CFTC et le Bureau International du Travail (BIT)

Cote : CH/6/35

Période : 1958 - 1961

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Participation de la CFTC à la 1ère conférence africaine de l'OIT à Lagos du 7 au 17 décembre 1960

Cote : CH/6/37

Période : 1960 - 1960

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
La CFDT et les réformes de l'Organisation Internationale du Travail (OIT)

Cote : CH/7/598

Période : 1964 - 1969

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Représentation de la CFDT aux commissions d'industries du Bureau International du Travail (BIT)

Cote : CH/7/602

Période : 1962 - 1969

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)

OIT (Organisation internationale travail )

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