Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CGC (Confédération Générale Cadres)

Affiner votre recherche :

8 contenus liés

Relations CFDT-CFTC (1966 et 1976), CFDT-CGC (1973-1979), CFDT-FO (1969-1980) et CFDT-FEN (1970-1981)

Cote : CH/8/105

Période : 1966 - 1981

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Manifestations et grèves dans les secteur public et nationalisé pour l'année 1977

Cote : CH/8/528

Période : 1977 - 1977

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Relations entre la CFDT, la CGT et la CGC dans le cadre de politiques d'actions communes pour les années 1976-1989

Cote : CH/8/725

Période : 1976 - 1989

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Dossier juridique sur les contentieux électoraux opposant la CFDT avec le Syndicat National des Banques (SNB) et la Confédération Générale d...

Cote : CH/8/2846

Période : 1973 - 1978

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Correspondance entre la CFTC, d'autres organisations syndicales et des partis politiques

Cote : CH/5/1

Période : 1954 - 1957

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Travaux de la commission confédérale d'orientation

Cote : CH/7/20

Période : 1961 - 1961

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Activités du Secrétariat Général

Cote : CH/6/6

Période : 1958 - 1961

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Dossier sur les revendications CFDT

Cote : CH/8/197

Période : 1982 - 1985

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)

CGC (Confédération Générale Cadres)

8 contenus liés

Liens