Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SGEN (Syndicats de l'Education Nationale)

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Positions du Secrétariat Général, de la Minorité CFTC et de Fédérations et UD-CFTC sur les problèmes d'orientation et d'évolution

Cote : CH/5/16

Période : 1953 - 1957

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Politique de la CFTC puis de la CFDT sur l'apprentissage et la formation professionnelle

Cote : CH/7/207

Période : 1946 - 1969

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Activité de la commission confédérale de l'enseignement sur les questions scolaires et relations avec le SGEN/CFDT

Cote : CH/8/1036

Période : 1970 - 1972

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Politique de la CFDT sur l'enseignement public en 1970-1971

Cote : CH/8/1053

Période : 1970 - 1971

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Positions de la CFDT sur les actions des étudiants et des lycéens de l'UNEF et de la MNEF

Cote : CH/8/1068

Période : 1970 - 1975

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Position de la CFDT sur les mouvements étudiants/lycéens en décembre 1986

Cote : CH/8/1311

Période : 1986 - 1986

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Position de la CFDT sur les mouvements étudiants/lycéens en décembre 1986 et en décembre 1987

Cote : CH/8/1312

Période : 1986 - 1987

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Politique de la CFDT sur la formation et l'alphabétisation des travailleurs immigrés

Cote : CH/8/1755

Période : 1971 - 1979

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions de formation générale pour des Fédérations en 1979-1980

Cote : CH/8/2453

Période : 1980 - 1980

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions de formation générale pour des Fédérations en 1979-1980

Cote : CH/8/2456

Période : 1979 - 1980

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)

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