Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CCO (Commission Confédérale d'Organisation )

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Activité de la Commission Confédérale Organisation

Cote : CH/6/155

Période : 1958 - 1961

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Activité de la Commission Confédérale d'Organisation (CCO)

Cote : CH/7/295

Période : 1962 - 1962

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Activité de la Commission Confédérale d'Organisation (CCO)

Cote : CH/7/296

Période : 1963 - 1963

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Activité de la Commission Confédérale d'Organisation (CCO)

Cote : CH/7/297

Période : 1964 - 1964

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Activité de la Commission Confédérale d'Organisation (CCO)

Cote : CH/7/304

Période : 1969 - 1969

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Demandes de la Commission Confédérale d'Organisation (CC0) au Bureau National sur les conflits existants au sein d'organisations CFDT

Cote : CH/8/47

Période : 1975 - 1981

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Demandes de la Commission Confédérale d'Organisation (CC0) au Bureau National concernant les interventions du Fonds d'Organisation et de Dév...

Cote : CH/8/48

Période : 1974 - 1981

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Activité de la Commission Confédérale d'Organisation (CCO)

Cote : CH/7/300

Période : 1965 - 1965

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Activité de la Commission Confédérale d'Organisation (CCO)

Cote : CH/7/301

Période : 1966 - 1966

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Activité de la Commission Confédérale d'Organisation (CCO)

Cote : CH/7/302

Période : 1967 - 1967

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)

CCO (Commission Confédérale d'Organisation )

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