Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Santé-Sociaux

Affiner votre recherche :

21 contenus liés

Relations entre le Secteur Action Economique-Emploi et des Fédérations

Cote : CH/8/1090

Période : 1983 - 1985

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Relations entre la Confédération et la Fédération Santé

Cote : CH/8/2268

Période : 1970 - 1979

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Enquêtes Moyens 1985 concernant les Fédérations FGMM, SGEN, Santé, FGA, FGTE, PTT, Interco, FGE, FUC, Banques, PSTE, Services, FNCB, Hacuite...

Cote : CH/8/2292

Période : 1985 - 1985

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions de formation générale pour des Fédérations en 1970-1971

Cote : CH/8/2391

Période : 1970 - 1971

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions de formation générale pour des Fédérations en 1972-1973

Cote : CH/8/2404

Période : 1972 - 1973

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions de formation générale pour des Fédérations en 1974-1975

Cote : CH/8/2425

Période : 1974 - 1975

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions de formation générale pour des Fédérations en 1975-1976

Cote : CH/8/2434

Période : 1975 - 1976

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions de formation générale pour des Fédérations en 1977-1978

Cote : CH/8/2445

Période : 1977 - 1978

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions de formation générale pour des Fédérations en 1979-1980

Cote : CH/8/2451

Période : 1979 - 1980

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Relations entre le Service Juridique Confédéral et des Fédérations sur des problèmes prud'homaux

Cote : CH/8/2802

Période : 1976 - 1977

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)

Santé-Sociaux

21 contenus liés

Liens