Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Renault (automobile)

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Signature CFTC/CFDT de conventions collectives et accords d'entreprises chez Renault

Cote : CH/8/911

Période : 1962 - 1970

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions CFDT de formation spécialisée à Bierville en 1972

Cote : CH/8/2468

Période : 1972 - 1972

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions confédérales de formation spécialisées des militants à Bierville

Cote : CH/6/171

Période : 1959 - 1959

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Action de la CFDT pour l'amélioration des conditions de travail dans l'industrie automobile

Cote : CH/8/439

Période : 1975 - 1983

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Loi sur l'actionnariat des salariés dans l'entreprise

Cote : CH/8/511

Période : 1968 - 1981

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Actions CFDT-CGT contre la CFT-Berliet-Chryssler-Citroën-Renault

Cote : CH/8/580

Période : 1973 - 1975

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Politique de la CFTC envers les entreprises

Cote : CH/6/102

Période : 1951 - 1964

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)

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