Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CE (Comité d'Entreprise)

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Politique de la CFDTà mener dans les activités sociales et culturelles des Comités d'Entreprise (CE)

Cote : CH/8/63

Période : 1977 - 1980

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Représentation CFDT au CE de CETELEM et liaison avec l'organisme d'éducation populaire " Culture et Liberté "

Cote : CH/8/1484

Période : 1976 - 1977

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Conférence nationale CFDT sur les "Comités d'Entreprise

Cote : CH/8/1485

Période : 1980 - 1980

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Politique de la CFTC dans les Comités d'Entreprise (CE)

Cote : CH/7/199

Période : 1946 - 1963

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
La CFDT et le fonctionnement des Comités d'Entreprise (CE)

Cote : CH/7/203

Période : 1960 - 1970

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions spécialisées sur les comités d'entreprise

Cote : CH/7/468

Période : 1962 - 1963

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions spécialisées sur les comités d'entreprise

Cote : CH/7/469

Période : 1964 - 1964

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Positions de la CFDT sur la réforme des Comités d'Entreprise (CE)

Cote : CH/7/201

Période : 1963 - 1965

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions spécialisées sur les comités d'entreprise

Cote : CH/7/470

Période : 1965 - 1965

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions spécialisées sur les comités d'entreprise

Cote : CH/7/471

Période : 1967 - 1967

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)

CE (Comité d'Entreprise)

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