Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

ANACT (Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail)

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Participation de la CFDT aux Conseils d'Administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)

Cote : CH/8/435

Période : 1974 - 1976

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Participation de la CFDT aux Conseils d'Administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)

Cote : CH/8/436

Période : 1977 - 1979

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Participation de la CFDT aux Conseils d'Administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)

Cote : CH/8/437

Période : 1980 - 1981

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Hygiène et sécurité du travail

Cote : CH/8/456

Période : 1980 - 1980

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Participation de la CFDT à l'activité du groupe de travail de l'ANACT (Association Nationale sur les Conditions de Travail) pour un projet d...

Cote : CH/8/667

Période : 1981 - 1983

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Participation de la CFDTà l'activité de l'ANACT

Cote : CH/8/668

Période : 1982 - 1983

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Participation de la CFDTà l'activité de l'ANACT

Cote : CH/8/669

Période : 1983 - 1986

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Participation de la CFDTà l'activité de l'ANACT

Cote : CH/8/670

Période : 1986 - 1988

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Relations entre la CFDT et l'Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail (ANACT)

Cote : CH/8/438

Période : 1979 - 1982

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)

ANACT (Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail)

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