Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

INRS (Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des maladies professionnelles et des accidents du travail)

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Participation de la CFDT à l'activité de l'Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des ...

Cote : CH/8/444

Période : 1947 - 1975

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Participation de la CFDT à la politique de recherche de l'INRS

Cote : CH/8/445

Période : 1975 - 1977

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Participation de la CFDT à la politique de recherche de l'INRS

Cote : CH/8/446

Période : 1978 - 1979

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Représentation de la CFDT lors des réunions de la commission scientifique de l'INRS

Cote : CH/8/447

Période : 1978 - 1984

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Relations entre la CFDT et l'INRS (Institut national de recherche et de sécurité)

Cote : CH/8/448

Période : 1976 - 1984

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)

INRS (Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des maladies professionnelles et des accidents du travail)

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