Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

UFFA (Union Fédérales des Fonctionnaires et Assimilés)

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Relations entre la Confédération et l'Union des Fédérations de Fonctionnaires et Assimilés (UFFA) pour les années 1983-1989

Cote : CH/8/714

Période : 1983 - 1989

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Manifestations et grèves dans les secteur public et nationalisé pour l'année 1979

Cote : CH/8/533

Période : 1979 - 1979

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Politique de l'UFFA-CFDT sur la Fonction Publique

Cote : CH/8/717

Période : 1983 - 1988

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions de formation générale pour des Fédérations en 1979-1980

Cote : CH/8/2453

Période : 1980 - 1980

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Manifestations et grèves dans les secteur public et nationalisé pour l'année 1981

Cote : CH/8/537

Période : 1981 - 1981

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Relations entre la Confédération et la Fédération de l'UFFA (fonctionnaires)

Cote : CH/8/715

Période : 1974 - 1987

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Politique de l'UFFA-CFDT sur la Fonction Publique

Cote : CH/8/716

Période : 1983 - 1988

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)

UFFA (Union Fédérales des Fonctionnaires et Assimilés)

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