Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

FEP (Fédération Enseignement Privé)

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Sessions de formation générale pour la Confédération et des Fédérations en 1981

Cote : CH/8/2455

Période : 1981 - 1981

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions CFDT de formation spécialisée Inter-entreprises et Trusts pour les Fédérations FGM, Hacuitex, FEP, Sécurité sociale, Services

Cote : CH/8/2465

Période : 1970 - 1971

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions de formation générale pour des Fédérations en 1986

Cote : CH/8/2561

Période : 1986 - 1986

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions de formation générale pour des Fédérations en 1987

Cote : CH/8/2566

Période : 1987 - 1987

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions de formation générale pour des Fédérations en 1988

Cote : CH/8/2572

Période : 1988 - 1988

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions de formation générale pour des Fédérations en 1979-1980

Cote : CH/8/2453

Période : 1980 - 1980

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions de formation générale pour les Unions Régionales de Fédérations en 1984

Cote : CH/8/2550

Période : 1984 - 1984

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions de formation générale pour des Fédérations en 1985

Cote : CH/8/2555

Période : 1985 - 1985

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)

FEP (Fédération Enseignement Privé)

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