Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mercier Dupaty, Charles Marguerite Jean Baptiste (1746-1788)

Date de naissance :

9 mai 1746

Date de décès :

17 septembre 1788

Description :

magistrat français

Source :

Wikidata : Charles Jean-Baptiste Mercier Dupaty

Autres ressources :

data.bnf.fr : Charles-Marguerite-Jean-Baptiste Mercier Dupaty (1746-1788)

Voir les personnes / institutions liées (source Wikidata)

6 contenus liés

MERCIER DUPATY, Charles Marguerite Jean Baptiste

Cote : V/1/440

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
RAYMOND DE LA LANDE, Jean de

Cote : V/1/495

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
MERCIER DUPATY, Charles Marguerite Jean Baptiste

Cote : V/1/497

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
GILBERT, Henry

Cote : V/1/444

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
Collection d'autographes de René Forton (J-Y).

Cote : 1 J 301-2

Période : 1401 - 2000

Fonds : Pièces isolées entrées par voie extraordinaire après 1944.
Inventaire après décès : Freteau, Marie-Louise. Dupaty, Charles-Marguerite-Jean-Baptiste-MERCIER (veuve). Gaillon (rue de), n° 15

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste JONQUOY, 22 février 1823- 24 décembre 1836 (étude XLIV)

Mercier Dupaty, Charles Marguerite Jean Baptiste (1746-1788)

6 contenus liés

Liens