Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Confédération Française Démocratique du Travail (France). Union départementale (Territoire de Belfort)

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Congrès confédéral et congrès régional, 1991 .

Cote : 90 J 1

Période : 1991 - 1991

Fonds : 90 J - Union départementale de la CFDT
Elections Prud’homales.

Cote : 90 J 5-7

Période : 1992 - 1992

Fonds : 90 J - Union départementale de la CFDT
« Charte de l’élu », arrêtés préfectoraux, désignation des mandataires.

Cote : 90 J 6

Période : 1992 - 1992

Fonds : 90 J - Union départementale de la CFDT
Dossier sur le problème du logement : historique, dossiers de travail, notes.

Cote : 90 J 9

Période : 1988 - 1990

Fonds : 90 J - Union départementale de la CFDT
Transport, Hétronic, laboratoire Clément, journalisme, E.B.B.T.P., E.T.I., 1985-1996 .

Cote : 90 J 13

Période : 1985 - 1996

Fonds : 90 J - Union départementale de la CFDT
Su-Z

Cote : 90 J 17

Période : 1992 - 1995

Fonds : 90 J - Union départementale de la CFDT
195 J - Archives de l'UD CFDT d'Alstom métallurgie de Belfort [à consulter en salle de lecture]
Congrès régional, 1994 .

Cote : 90 J 2

Période : 1994 - 1994

Fonds : 90 J - Union départementale de la CFDT
Congrès de l’union départementale, 1989, 1992.

Cote : 90 J 3

Période : 1989 - 1992

Fonds : 90 J - Union départementale de la CFDT
Désignation des mandats de l’union départementale (1988-1995), S.C.P.V.C. (1995).

Cote : 90 J 4

Période : 1988 - 1995

Fonds : 90 J - Union départementale de la CFDT

Confédération Française Démocratique du Travail (France). Union départementale (Territoire de Belfort)

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