Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Henry IV, Roi de France

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Arrêt de la chambre des comptes de Paris ordonnant au trésorier de l'Épargne de payer aux sieurs Imbert de Diesbach et Guillaume de Vuillerm...

Cote : 2 F 72

Période : 1598 - 1598

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Brevet signé du Roi qui nomme M. de Loménie, conseiller d'État et privé de Navarre (28 juin 1609).

Cote : 2 F 235-5

Période : 1609 - 1609

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Quittance donnée par Jean de Loménie payeur des gages de la maréchaussée de Limoges.

Cote : 2 F 235-8

Période : 1666 - 1666

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Lorraine.

Cote : 2 F 236, 2 F 236-2, 2 F 236-3, 2 F 236-4

Période : 1405 - 1613

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Charles duc de Lorraine. Quittances d'une pension de 2 000 livres données à Louis duc d'Orléans par Charles duc de Lorraine.

Cote : 2 F 236-1

Période : 1405 - 1405

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Quittance de rentes par François de Loménie à Paris.

Cote : 2 F 235-2

Période : 1580 - 1580

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Lettres de provisions de l'office des conseillers et secrétaire de la maison et couronne de Navarre données par le roi Henri IV à François d...

Cote : 2 F 235-3

Période : 1602 - 1602

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Mandement pour le paiement à M. de Loménie, conseiller d' État, secrétaire du cabinet du roi, de la somme de 9 000 livres qui lui a été donn...

Cote : 2 F 235-4

Période : 1605 - 1605

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Quittances de gages données par Catherine de Loménie, demoiselle de la Reine.

Cote : 2 F 235-7

Période : 1614 - 1614

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Antoine duc de Lorraine. Quittances données par ce prince de la solde des vingt lances dont il a la charge (1518, 1529, 1530, 1535).

Cote : 2 F 236-2

Période : 1518 - 1535

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)

Henry IV, Roi de France

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