Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sperousse-Castres

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Rigault.

Cote : 2 F 303, 2 F 303-2, 2 F 303-3, 2 F 303-4, 2 F 303-5, 2 F 303-6

Période : 1309 - 1606

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Mandement du roi Philippe Le Bel pour le paiement de ce qui est dû à Pierre Rigaud damoiseau (décembre 1309).

Cote : 2 F 303-1

Période : 1309 - 1309

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Sentence du juge de la Roche Taillée pour le Roi qui condamne Pierre Rigaud de Spirousse au diocèse de Castres en 6 livres d'amende pour avo...

Cote : 2 F 303-4

Période : 1451 - 1451

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Quittances de gages donnée par Jean Rigaud, vicaire royal à Albi (1441, 1449, 1461).

Cote : 2 F 303-2

Période : 1441 - 1461

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Quittance de 120 livres de don fait par le Roi à J. Rigaud chevalier demeurant à Toulouse.

Cote : 2 F 303-3

Période : 1447 - 1447

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Quittance de gages donnée par Jean Rigaud capitaine de la ville de Saint-Lithier dans le Commingeois.

Cote : 2 F 303-5

Période : 1488 - 1488

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)
Quittance de frais de voyage données par Esprit de Rigault exempt des gardes du Roi.

Cote : 2 F 303-6

Période : 1606 - 1606

Fonds : 2 F - Collection Jean-Baptiste Guillaume, dit de Gevigney (1729-1802)

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