Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Préfecture de la Côte-d'Or. Bureau de l'administration générale et des élections

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Commune d'Auxonne.

Cote : 1377 W 19

Période : 1991 - 1991

Fonds : Listes électorales politiques.
Ville de Dijon : noms de BREUILLOT Marie à DELGADO Yvon.

Cote : 1377 W 36

Période : 1991 - 1991

Fonds : Listes électorales politiques.
Noms de CATTANEO Marie-Louise (épouse GELARDIN) à FEBVRAY René.

Cote : 1377 W 45

Période : 1992 - 1992

Fonds : Listes électorales politiques.
Noms de FEBVRE Anne-Marie à KIEFFER Marie (épouse PIGNON).

Cote : 1377 W 46

Période : 1992 - 1992

Fonds : Listes électorales politiques.
Noms de KIEFFER Marie-Françoise (épouse HENRI) à MOTTON Sandra.

Cote : 1377 W 47

Période : 1992 - 1992

Fonds : Listes électorales politiques.
Noms de SALAH Richard à ZYDOWICZ Thierry.

Cote : 1377 W 49

Période : 1992 - 1992

Fonds : Listes électorales politiques.
Commune de Nuits-Saint-Georges (avec la liste générale mère de 1991).

Cote : 1377 W 28

Période : 1991 - 1992

Fonds : Listes électorales politiques.
Communes de Chevigny-Saint-Sauveur et Quetigny.

Cote : 1377 W 30

Période : 1992 - 1992

Fonds : Listes électorales politiques.
Communes d'Allerey, Antigny-la-Ville, Arnay-le-Duc, Clomot, Culètre, Cussy-le-Châtel, Fête (Le), Foissy, Jouey, Lacanche, Longecourt-lès-Cul...

Cote : 1532 W 1

Période : 1994 - 1994

Fonds : Listes électorales politiques.
Commune de Beaune : section Nord 1, bureau de vote Hôtel des sociétés ; section Nord 2, bureau de vote centre social (bureau A) ; section No...

Cote : 1532 W 5

Période : 1994 - 1994

Fonds : Listes électorales politiques.

Préfecture de la Côte-d'Or. Bureau de l'administration générale et des élections

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