Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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La Trinité-Surzur

Cote : 1936 W 456

Période : 1987 - 2007

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'alimentation en eau potable : plans de récolement et dossier de récolement du poste de relevage...

Cote : 1936 W 456

Période : 1987 - 2007

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
La Vraie-Croix

Cote : 1936 W 457-459

Période : 1982 - 2005

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'alimentation en eau potable : plans de récolement.

Cote : 1936 W 457

Période : 1987 - 2005

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Station d'épuration : plans et notices.

Cote : 1936 W 458

Période : 1982 - 1990

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Construction d'un silo à boue et mise en place des équipements d'autocontrôle : plans et notices.

Cote : 1936 W 459

Période : 1997 - 1997

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Lauzach

Cote : 1936 W 460

Période : 1984 - 1999

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'alimentation en eau potable : plans de récolement et des branchements.

Cote : 1936 W 460

Période : 1984 - 1999

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Le Hézo

Cote : 1936 W 461-462

Période : 1983 - 2000

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'alimentation en eau potable : plans de récolement.

Cote : 1936 W 461

Période : 1983 - 2000

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'eaux usées : plans de récolement.

Cote : 1936 W 462

Période : 1992 - 1999

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Le Tour-du-Parc

Cote : 1936 W 463

Période : 1981 - 1985

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'alimentation en eau potable : plans de récolement.

Cote : 1936 W 463

Période : 1981 - 1985

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Noyalo

Cote : 1936 W 464

Période : 1994 - 2007

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'eaux usées : plans de récolement.

Cote : 1936 W 464

Période : 1994 - 2007

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Saint-Armel

Cote : 1936 W 465-466

Période : 1987 - 2006

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'alimentation en eau potable : plans de récolement.

Cote : 1936 W 465

Période : 1987 - 2006

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'eaux usées : plans de récolement.

Cote : 1936 W 466

Période : 1992 - 2002

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Saint-Gildas-de-Rhuys

Cote : 1936 W 467

Période : 1957 - 1997

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'alimentation en eau potable : plans de récolement.

Cote : 1936 W 467

Période : 1957 - 1997

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Sarzeau

Cote : 1936 W 468-471

Période : 1970 - 2001

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Station de suppression de Saint-Colombier : dossier de récolement.

Cote : 1936 W 468

Période : 1970 - 1988

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'eaux usées : plans de récolement.

Cote : 1936 W 469

Période : 1987 - 2001

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'alimentation en eau potable : plans de récolement et des branchements.

Cote : 1936 W 470

Période : 1988 - 2001

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Station d'épuration de Kergorange : plans et notices.

Cote : 1936 W 471

Période : 1995 - 2000

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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