Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conseil de Préfecture du département du Finistère

Affiner votre recherche :

140 contenus liés

13 messidor an XI-27 décembre 1815.

Cote : 2 U 1/2

Période : 1803 - 1815

Fonds : Conseil de Préfecture du département du Finistère (2 U)
11 août 1839-10 septembre 1841.

Cote : 2 U 1/7

Période : 1839 - 1841

Fonds : Conseil de Préfecture du département du Finistère (2 U)
3 mai 1863-8 juillet 1870.

Cote : 2 U 1/11

Période : 1863 - 1870

Fonds : Conseil de Préfecture du département du Finistère (2 U)
30 juin 1884-17 décembre 1887.

Cote : 2 U 1/14

Période : 1884 - 1887

Fonds : Conseil de Préfecture du département du Finistère (2 U)
Réclamations.

Cote : 2 U 2/1-13

Période : 1800 - 1937

Fonds : Conseil de Préfecture du département du Finistère (2 U)
1877-1888.

Cote : 2 U 2/1

Période : 1877 - 1888

Fonds : Conseil de Préfecture du département du Finistère (2 U)
1888-1895.

Cote : 2 U 2/2

Période : 1888 - 1895

Fonds : Conseil de Préfecture du département du Finistère (2 U)
1907-1909.

Cote : 2 U 2/7

Période : 1907 - 1909

Fonds : Conseil de Préfecture du département du Finistère (2 U)
1920-1926.

Cote : 2 U 2/12

Période : 1920 - 1926

Fonds : Conseil de Préfecture du département du Finistère (2 U)
Recours au Conseil d'État contre les arrêts du Conseil de préfecture.

Cote : 2 U 8/74-77

Période : 1800 - 1937

Fonds : Conseil de Préfecture du département du Finistère (2 U)

Conseil de Préfecture du département du Finistère

140 contenus liés

Liens