Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ministère de l'Instruction publique (Etat, administration centrale, France)

30 contenus liés

R - Instruction publique, sciences, lettres et arts.

Période : 1604 - 1976

Fonds : E-DEPOT 302 : Pontgouin, archives communales déposées.
Caisse des écoles, gestion financière

Cote : E-DEPOT 302 R 1

Période : 1882 - 1947

Fonds : E-DEPOT 302 : Pontgouin, archives communales déposées.
Instituteurs

Cote : E-DEPOT 302 R 2

Période : 1875 - 1880

Fonds : E-DEPOT 302 : Pontgouin, archives communales déposées.
Certificat d'études, organisation

Cote : E-DEPOT 302 R 3

Période : 1874 - 1875

Fonds : E-DEPOT 302 : Pontgouin, archives communales déposées.
Ecole communale, admission

Cote : E-DEPOT 302 R 4

Période : 1871 - 1872

Fonds : E-DEPOT 302 : Pontgouin, archives communales déposées.
Inspection primaire, statistiques

Cote : E-DEPOT 302 R 5

Période : 1876 - 1876

Fonds : E-DEPOT 302 : Pontgouin, archives communales déposées.
Pupilles de la nation, prise en charge

Cote : E-DEPOT 302 R 6

Période : 1919 - 1953

Fonds : E-DEPOT 302 : Pontgouin, archives communales déposées.
R - Instruction publique, sciences, lettres et arts

Période : 1800 - 1967

Fonds : E-DEPOT 086 : Chassant, archives communales déposées
Instruction publique

Période : 1800 - 1967

Fonds : E-DEPOT 086 : Chassant, archives communales déposées
Caisse des écoles, gestion financière

Cote : E-DEPOT 086 R 1

Période : 1903 - 1946

Fonds : E-DEPOT 086 : Chassant, archives communales déposées

Ministère de l'Instruction publique (Etat, administration centrale, France)

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