Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ducastaing (notaire au Houga ; 1683-1721)

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1688.

Cote : 3 E 7277

Période : 1688 - 1688

Fonds : Archives notariales du Gers
1714-1715.

Cote : 3 E 7287

Période : 1714 - 1715

Fonds : Archives notariales du Gers
1719.

Cote : 3 E 7290

Période : 1719 - 1719

Fonds : Archives notariales du Gers
1719-1721.

Cote : 3 E 7291

Période : 1719 - 1721

Fonds : Archives notariales du Gers
1692.

Cote : 3 E 7281

Période : 1692 - 1692

Fonds : Archives notariales du Gers
1716.

Cote : 3 E 7288

Période : 1716 - 1716

Fonds : Archives notariales du Gers
1702.

Cote : 3 E 7282

Période : 1702 - 1702

Fonds : Archives notariales du Gers
1710.

Cote : 3 E 7285

Période : 1710 - 1710

Fonds : Archives notariales du Gers
1718.

Cote : 3 E 7289

Période : 1718 - 1718

Fonds : Archives notariales du Gers
1683.

Cote : 3 E 7274

Période : 1683 - 1683

Fonds : Archives notariales du Gers

Ducastaing (notaire au Houga ; 1683-1721)

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