Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Daubas, Pierre (notaire à Lavardens ; 1895-1913)

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1895-1896.

Cote : 3 E 24004

Période : 1895 - 1896

Fonds : Archives notariales du Gers
1897-1898.

Cote : 3 E 24005

Période : 1897 - 1898

Fonds : Archives notariales du Gers
1910.

Cote : 3 E 24014

Période : 1910 - 1910

Fonds : Archives notariales du Gers
Répertoire alphabétique avec Pierre Daubas (1895-1913).

Cote : 3 E 24022

Période : 1858 - 1913

Fonds : Archives notariales du Gers
1903-1904.

Cote : 3 E 24008

Période : 1903 - 1904

Fonds : Archives notariales du Gers
1907.

Cote : 3 E 24011

Période : 1907 - 1907

Fonds : Archives notariales du Gers
1909.

Cote : 3 E 24013

Période : 1909 - 1909

Fonds : Archives notariales du Gers
1895-1907.

Cote : 3 E 24019

Période : 1895 - 1907

Fonds : Archives notariales du Gers
1899-1900.

Cote : 3 E 24006

Période : 1899 - 1900

Fonds : Archives notariales du Gers
1901-1902.

Cote : 3 E 24007

Période : 1901 - 1902

Fonds : Archives notariales du Gers

Daubas, Pierre (notaire à Lavardens ; 1895-1913)

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