Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Deneits, Nicolas (notaire à Pavie ; 1743-1790)

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1743-1750.

Cote : 3 E 125

Période : 1743 - 1750

Fonds : Archives notariales du Gers
1767-1772.

Cote : 3 E 129

Période : 1767 - 1772

Fonds : Archives notariales du Gers
1778-1786.

Cote : 3 E 131

Période : 1778 - 1786

Fonds : Archives notariales du Gers
Délibérations de la communauté de Lasséran.

Cote : 3 E 134

Période : 1771 - 1780

Fonds : Archives notariales du Gers
1750-1756.

Cote : 3 E 126

Période : 1750 - 1756

Fonds : Archives notariales du Gers
1772-1778.

Cote : 3 E 130

Période : 1772 - 1778

Fonds : Archives notariales du Gers
1786-1788.

Cote : 3 E 132

Période : 1786 - 1788

Fonds : Archives notariales du Gers
Cèdes volantes.

Cote : 3 E 146

Période : 1751 - 1813

Fonds : Archives notariales du Gers
Registre d'arpentement comportant de très nombreux plans, côtés, de parcelles.

Cote : 3 E 136

Période : 1733 - 1753

Fonds : Archives notariales du Gers
1743-1788.

Cote : 3 E 133

Période : 1743 - 1788

Fonds : Archives notariales du Gers

Deneits, Nicolas (notaire à Pavie ; 1743-1790)

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