Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Capuron, Jean (notaire à Valence-sur-Baïse ; 1708-1756)

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1739-1740.

Cote : 3 E 2738

Période : 1739 - 1740

Fonds : Archives notariales du Gers
1720-1723.

Cote : 3 E 2726

Période : 1720 - 1723

Fonds : Archives notariales du Gers
1733-1738.

Cote : 3 E 2727

Période : 1733 - 1738

Fonds : Archives notariales du Gers
1755-1756.

Cote : 3 E 2742

Période : 1755 - 1756

Fonds : Archives notariales du Gers
1708.

Cote : 3 E 2734

Période : 1708 - 1708

Fonds : Archives notariales du Gers
1716-1718.

Cote : 3 E 2741

Période : 1716 - 1718

Fonds : Archives notariales du Gers
1719-1720.

Cote : 3 E 2725

Période : 1719 - 1720

Fonds : Archives notariales du Gers
1725-1726.

Cote : 3 E 2723

Période : 1725 - 1726

Fonds : Archives notariales du Gers
1727-1729.

Cote : 3 E 2737

Période : 1727 - 1729

Fonds : Archives notariales du Gers
1709-1711.

Cote : 3 E 2736

Période : 1709 - 1711

Fonds : Archives notariales du Gers

Capuron, Jean (notaire à Valence-sur-Baïse ; 1708-1756)

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