Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dordogne. Justice de paix de Carlux

Affiner votre recherche :

31 contenus liés

Carlux

Cote : 8 U 213-240

Période : 1802 - 1940

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
Répertoires des actes et jugements.

Cote : 8 U 213

Période : 1802 - 1940

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
Jugements civils et de simple police.

Cote : 8 U 214-230

Période : 1802 - 1940

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
an XI-1815

Cote : 8 U 214

Période : 1802 - 1815

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
1816-1826

Cote : 8 U 215

Période : 1816 - 1826

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
1827-1834

Cote : 8 U 216

Période : 1827 - 1834

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
1835-1840

Cote : 8 U 217

Période : 1835 - 1840

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
1841-1845

Cote : 8 U 218

Période : 1841 - 1845

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
1846-1850

Cote : 8 U 219

Période : 1846 - 1850

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
1851-1857

Cote : 8 U 220

Période : 1851 - 1857

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne

Dordogne. Justice de paix de Carlux

31 contenus liés

Liens