Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brasserie de Lachapelle (Lachapelle-sous-Rougemont, Territoire de Belfort)

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Constitution et fonctionnement

Période : 1876 - 1991

Fonds : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations, procès-verbal de réunion (1949, 1950, 1962), rapport du conseil d’administr...

Cote : 99 J 4

Période : 1949 - 1962

Fonds : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
Bilan

Période : 1876 - 1991

Fonds : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
Assurances.

Cote : 99 J 10-13

Période : 1947 - 1964

Fonds : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
Patrimoine Immobilier et matériel industriel

Période : 1876 - 1991

Fonds : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
Arrêté préfectoral autorisant des travaux.

Cote : 99 J 15

Fonds : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
Estimation de la situation du matériel de la brasserie au 30 septembre 1920.

Cote : 99 J 16

Période : 1920 - 1920

Fonds : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
Valeur des bâtiments et du matériel : procès-verbal d’expertise.

Cote : 99 J 75

Fonds : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
Estimation détaillée de la brasserie, détail du matériel par bâtiment.

Cote : 99 J 19

Période : 1956 - 1956

Fonds : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991 par M. Grisez.

Cote : 99 J 21

Période : 1991 - 1991

Fonds : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

Brasserie de Lachapelle (Lachapelle-sous-Rougemont, Territoire de Belfort)

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