Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Commission de la Production et des échanges de l'Assemblée nationale

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Mission en Australie et en Nouvelle-Zélande du 23 février au 24 mars 1968 : Australie du 3 mars-17 mars 1968.

Cote : 176 J 207

Période : 1966 - 1966

Fonds : Jacques Fouchier(1787-1993)
Mission en URSS du 1er au 18 septembre 1970.

Cote : 176 J 210

Période : 1970 - 1970

Fonds : Jacques Fouchier(1787-1993)
Mission en Afrique du 8 au 26 janvier 1962.

Cote : 176 J 198

Période : 1960 - 1960

Fonds : Jacques Fouchier(1787-1993)
Mission en Tchécoslovaquie et en Hongrie du 30 août au 10 septembre 1965 : documents communs à l'ensemble de la mission.

Cote : 176 J 202

Période : 1965 - 1965

Fonds : Jacques Fouchier(1787-1993)
Mission en URSS du 1er au 18 septembre 1970 : dossiers préparatoires.

Cote : 176 J 208

Période : 1946 - 1946

Fonds : Jacques Fouchier(1787-1993)
Mission en Argentine du 2 au 13 mars 1974.

Cote : 176 J 212

Période : 1972 - 1972

Fonds : Jacques Fouchier(1787-1993)
Mission en Afrique du Sud du 30 août au 16 septembre 1974.

Cote : 176 J 213

Période : 1972 - 1972

Fonds : Jacques Fouchier(1787-1993)
Mission au Portugal du 8 au 15 septembre 1977.

Cote : 176 J 218

Période : 1976 - 1976

Fonds : Jacques Fouchier(1787-1993)
Mission en Italie du 24 septembre au 4 octobre 1962.

Cote : 176 J 199

Période : 1962 - 1962

Fonds : Jacques Fouchier(1787-1993)
Mission en Israël du 28 février au 10 mars 1963.

Cote : 176 J 200

Période : 1959 - 1959

Fonds : Jacques Fouchier(1787-1993)

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