Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boissière, Marie Tiraqueau de la

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Compte que rend devant l'assemblée générale du bureau de direction Marie Tiraqueau, veuve de Jacques Boyer de la Boissière, des recettes et ...

Cote : H dépôt 8-E 3

Période : 1718 - 1735

Fonds : Hôpital-hospice (Saint-Loup-sur-Thouet, Deux-Sèvres) (1599-1876)
Déclaration du Roi, portant règlement pour l'administration (…) des hôpitaux, maladreries et léproseries de Notre-Dame du Mont Carmel et de ...

Cote : H dépôt 8-A 1

Période : 1698 - 1748

Fonds : Hôpital-hospice (Saint-Loup-sur-Thouet, Deux-Sèvres) (1599-1876)
Procès-verbal de l'assemblée des officiers, procureur fiscal, maire, échevins, curé et habitants de Saint-Loup, convoqués pour donner leur c...

Cote : H dépôt 8-A 10

Période : 1727 - 1727

Fonds : Hôpital-hospice (Saint-Loup-sur-Thouet, Deux-Sèvres) (1599-1876)
Titre nouveau d'une rente foncière de 3 livres, 2 sols, 6 deniers donnée à l'hôpital par Mme Tiraqueau de la Boissière pour les pauvres, et ...

Cote : H dépôt 8-B 13

Période : 1717 - 1762

Fonds : Hôpital-hospice (Saint-Loup-sur-Thouet, Deux-Sèvres) (1599-1876)
Legs d'une somme de 20 000 livres par Jacques de Boyer, écuyer, sieur de la Boissière pour " être employer à fonder un hôpital à Saint-Loup ...

Cote : H dépôt 8-B 2

Période : 1718 - 1728

Fonds : Hôpital-hospice (Saint-Loup-sur-Thouet, Deux-Sèvres) (1599-1876)

Boissière, Marie Tiraqueau de la

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