Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société coopérative d'habitations à bon marché Le Foyer (Belfort, Territoire de Belfort)

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Rue de la Croix du Tilleul. – Maison type mitoyen : plans.

Cote : 106 J 247

Période : 1924 - 1924

Fonds : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché Le Foyer
Lotissements. – Projets : cahier des charges (1925), notes manuscrites (1925-1926).

Cote : 106 J 249

Période : 1925 - 1926

Fonds : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché Le Foyer
Charles Edmond. – Architecte, honoraires : correspondance, reçus.

Cote : 106 J 250

Période : 1926 - 1926

Fonds : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché Le Foyer
Rue Emile Parrot. – Viabilité, travaux : factures (1926-1936), devis (1927), correspondance (1926-1939).

Cote : 106 J 251

Période : 1926 - 1939

Fonds : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché Le Foyer
Lotissement Sous le Mont. – Projet, élaboration : plans (1926, 1937), devis (1937), profils (1926), correspondance (1936-1937, 1939). Terrai...

Cote : 106 J 252

Période : 1926 - 1939

Fonds : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché Le Foyer
Lot de maisons. – Constructions, abandons : actes d’état civil (1928), certificats de vie (1928), correspondance (1928-1929).

Cote : 106 J 253

Période : 1928 - 1929

Fonds : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché Le Foyer
Lotissement Keiflin.

Cote : 106 J 254-255

Période : 1929 - 1936

Fonds : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché Le Foyer
Terrains. – Acquisitions : actes notariés, 1929-1934 .

Cote : 106 J 254

Période : 1929 - 1934

Fonds : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché Le Foyer
Voirie. – Ville de Belfort, participation financière : avis de virements postaux (1953-1956), tableaux [s.d.].

Cote : 106 J 266

Période : 1953 - 1956

Fonds : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché Le Foyer
Terrain Dupont. – Achat : acte notarié.

Cote : 106 J 269

Période : 1951 - 1951

Fonds : 106 J - Société Coopérative d'Habitations à Bon Marché Le Foyer

Société coopérative d'habitations à bon marché Le Foyer (Belfort, Territoire de Belfort)

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