Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Logis Social du Val d'Oise

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Cote : 151 W 31

Période : 1973 - 1977

Fonds : 151W
Eclairage public sur domaine privé, Office HLM, Logis Social du Val d'Oise, Ville d'Osny, Société l'OPIEVOY, Société France Habitation, Soci...

Cote : 439 W 42

Période : 1990 - 1991

Fonds : 439W
Eclairage public rue des Pâtis et sente Saint Denis, le Logis Social du Val d'Oise, Société GESTECOM, société HLM " Les logements familiaux ...

Cote : 445 W 284

Période : 1979 - 1991

Fonds : 445W
Syndicats professionnels, dépôts de statuts : registre 1890-1970 Syndicats et associations professionnelles, déclarations à la préfecture ...

Cote : 168 W 1

Période : 1867 - 1986

Fonds : 168W
Quartiers/Cordeliers

Cote : 7 Fi 307

Période : 1989 - 1989

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Quartiers/Marcouville

Cote : 7 Fi 313

Période : 1989 - 1989

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Quartiers/Cordeliers

Cote : 7 Fi 305

Période : 1989 - 1989

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Quartiers/Cordeliers

Cote : 7 Fi 308

Période : 1989 - 1989

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Quartiers/Cordeliers

Cote : 7 Fi 309

Période : 1989 - 1989

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Quartiers/Cordeliers

Cote : 7 Fi 310

Période : 1989 - 1989

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015

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