Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Préfecture du Val d'Oise [ Auteur ]

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Elections/Elections consulaires/Elections à la chambre de commerce Préfecture du Val d'Oise [ Auteur ] Cergy Pontoise Imprimerie Cergy ...

Cote : 1 Fi 1432

Période : 1973 - 1973

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Elections/Elections consulaires/Elections à la chambre des métiers Préfecture du Val d'Oise [ Auteur ] Pontoise SOGEI

Cote : 1 Fi 1622

Période : 1971 - 1971

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Elections/Elections consulaires/Elections des tribunaux des baux ruraux Préfecture du Val d'Oise [ Auteur ] Pontoise SOGEI

Cote : 1 Fi 1697

Période : 1969 - 1969

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Elections/Elections consulaires/Elections des tribunaux des baux ruraux Préfecture du Val d'Oise [ Auteur ] Pontoise SOGEI

Cote : 1 Fi 1699

Période : 1972 - 1972

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Elections/Elections politiques/Elections législatives Préfecture du Val d'Oise [ Auteur ] Pontoise SOGEI

Cote : 1 Fi 1445

Période : 1973 - 1973

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Elections/Elections politiques/Elections cantonales Préfecture du Val d'Oise [ Auteur ] Argenteuil Mabilat

Cote : 1 Fi 1427

Période : 1976 - 1976

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Elections/Elections consulaires/Elections à la chambre des métiers Préfecture du Val d'Oise [ Auteur ] Osny Imprimerie de Busagny

Cote : 1 Fi 1449

Période : 1980 - 1980

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Hygiène/Etablissements classés Préfecture du Val d'Oise [ Auteur ] Montreuil Comptapresse

Cote : 1 Fi 2425

Période : 1980 - 1980

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Elections/Elections consulaires/Elections à la chambre de commerce Préfecture du Val d'Oise [ Auteur ] Versailles Gutenberg

Cote : 1 Fi 1433

Période : 1982 - 1982

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-
Elections/Elections politiques/Elections cantonales Préfecture du Val d'Oise [ Auteur ] Argenteuil Mabilat

Cote : 1 Fi 1424

Période : 1982 - 1982

Fonds : 1Fi - Affiches 1665-

Préfecture du Val d'Oise [ Auteur ]

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