Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société générale des Freins Lipkowsk

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Société générale des Freins Lipkowski

Cote : 36 J 12-13

Période : 1911 - 1932

Fonds : Répertoire du fonds Vitrac
Convention de la société avec les chemins de fer de l'État en vue d'essais de freinage.

Cote : 36 J 12

Fonds : Répertoire du fonds Vitrac
Note dactylographiée sur la société.

Cote : 36 J 12

Période : 1923 - 1926

Fonds : Répertoire du fonds Vitrac
Note dactylographiée sur l'application de freins continus dans le trafic de marchandises.

Cote : 36 J 12

Fonds : Répertoire du fonds Vitrac
Feuilles d'avertissement des contributions.

Cote : 36 J 12

Période : 1932 - 1932

Fonds : Répertoire du fonds Vitrac
Correspondance.

Cote : 36 J 13

Période : 1919 - 1932

Fonds : Répertoire du fonds Vitrac
Statuts de la société chargée du recouvrement des dettes de la société Lipkowski (imprimé).

Cote : 36 J 12

Période : 1911 - 1911

Fonds : Répertoire du fonds Vitrac
Statuts dactylographiés de la société mis à jour.

Cote : 36 J 12

Période : 1921 - 1921

Fonds : Répertoire du fonds Vitrac
Assemblées générales de 1922 et 1924, rapport du conseil d'administration.

Cote : 36 J 12

Période : 1922 - 1924

Fonds : Répertoire du fonds Vitrac
Assemblée générale extraordinaire du 23 août 1926, rapport du conseil d'administration.

Cote : 36 J 12

Fonds : Répertoire du fonds Vitrac

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