Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

COTES-DU-NORD (DEPARTEMENT)

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Années 1994 - 2000

Cote : 2522 W 58

Période : 1994 - 2000

Fonds : Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
Années 2001 - 2005

Cote : 2705 W 42

Période : 2001 - 2005

Fonds : Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
Années 2006 - 2007

Cote : 2705 W 43

Période : 2006 - 2007

Fonds : Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
Années 2008 - 2010

Cote : 2705 W 44

Période : 2008 - 2010

Fonds : Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
Années 2011 - 2013

Cote : 2705 W 45

Période : 2011 - 2013

Fonds : Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
Comptes de gestion

Cote : 2705 W 46 - 47

Période : 1995 - 2012

Fonds : Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
Années 1995 - 2006

Cote : 2705 W 46

Période : 1995 - 2006

Fonds : Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
Années 2007 - 2012

Cote : 2705 W 47

Période : 2007 - 2012

Fonds : Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
Contrôle du représentant de l'Etat. - Quitus de la Chambre régionale des Comptes : notes

Cote : 2522 W 59

Période : 1995 - 1995

Fonds : Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes. - Jugements sur les exercices 1996 à 2000 : dossiers documentaires, lettres d'observations, av...

Cote : 2705 W 48

Période : 1996 - 2003

Fonds : Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)

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