Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

COMITE DES CANAUX BRETONS ET VOIES NAVIGABLES DE L'OUEST

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Année 1990

Cote : 2522 W 22

Période : 1990 - 1990

Fonds : Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
Années 1991 - 1992

Cote : 2522 W 23

Période : 1991 - 1992

Fonds : Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
du 26 janvier 1994 au 10 juillet 2002

Cote : 2705 W 34

Période : 1994 - 2002

Fonds : Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
du 7 novembre 2002 au 7 janvier 2004

Cote : 2705 W 35

Période : 2002 - 2004

Fonds : Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
du 19 mai 2004 au 22 septembre 2006

Cote : 2705 W 36

Période : 2004 - 2006

Fonds : Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
du 4 avril 2007 au 8 novembre 2011

Cote : 2705 W 37

Période : 2007 - 2011

Fonds : Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
Instances consultatives

Période : 1984 - 2001

Fonds : Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
Réunions d'information et de concertation des maires des communes riveraines du Canal et de ses dépendances : convocations-type, documentati...

Cote : 2522 W 1

Période : 1983 - 1993

Fonds : Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
Institution interdépartementale pour l'aménagement de la Rance Propre

Cote : 2522 W 24 - 25

Période : 1974 - 1986

Fonds : Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
Création : extraits du registre des délibérations du conseil général, compte-rendus de réunion. Statuts et règlement intérieur. Réunions du ...

Cote : 2522 W 24

Période : 1979 - 1985

Fonds : Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)

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