Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charritte, Charles de (1733-1815 ; comte)

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Famille de Berland. - Finances, constitution de rentes, créances, remboursement, cession par Messire René de Berland, seigneur de la Louère ...

Cote : 1J1564/1

Période : 1700 - 1733

Fonds : 1J1564 - Charles de Charitte, officier supérieur de la marine (1700-1812)
158J - Fonds du château de la Louère, à la Haye (17e-19e siècles)

Cote : 158J1

Période : 1601 - 1700
Papiers personnels de Charles de Charritte

Cote : 1J1564/2

Période : 1783 - 1788

Fonds : 1J1564 - Charles de Charitte, officier supérieur de la marine (1700-1812)
1J1564 - Charles de Charitte, officier supérieur de la marine (1700-1812)

Cote : 1J/1564

Période : 1700 - 1812
Gestion des biens de la famille de Charritte. Mariages et successions

Cote : 1J1564/3

Période : 1784 - 1812

Fonds : 1J1564 - Charles de Charitte, officier supérieur de la marine (1700-1812)
Seigneurie du Marquisat de l'Isle-Jourdain (Gascogne). - Contrat de bail.

Cote : 1J1564/4

Période : 1765 - 1765

Fonds : 1J1564 - Charles de Charitte, officier supérieur de la marine (1700-1812)

Charritte, Charles de (1733-1815 ; comte)

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