Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brisson, Colin

Affiner votre recherche :

8 contenus liés

Étendues

Période : 1403 - 1437

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
Brèves

Période : 1403 - 1437

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
septembre 1404-mars 1415

Cote : 3 E 4/100

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
Brisson, Colin (1403-1437)

Période : 1403 - 1437

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
30 avril 1406-30 novembre 1410

Cote : 3 E 4/101

Période : 1406 - 1410

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
1433-1434

Cote : 3 E 4/102

Période : 1433 - 1434

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
1435-1437

Cote : 3 E 4/103

Période : 1435 - 1437

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)
1403-1408

Cote : 3 E 4/1137

Période : 1403 - 1408

Fonds : Notariat d'Apt - Étude Pondicq. Registres médiévaux (XIVe-début XVe s.)

Brisson, Colin

8 contenus liés

Liens