Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Commune de Saint-Victor-la-Coste

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25 janvier 1739-26 février 1741

Cote : E DÉPÔT 104/6

Période : 1739 - 1741

Fonds : Archives communales de Saint-Victor-la-Coste (1589-1972)
21 juillet 1762-14 septembre 1767

Cote : E DÉPÔT 104/9

Période : 1762 - 1767

Fonds : Archives communales de Saint-Victor-la-Coste (1589-1972)
Election consulaire, procès contre Louis Domergue, seigneur de Saint-Victor : requête, réquisition, inventaire des pièces, rôle de frais, qu...

Cote : E DÉPÔT 104/11

Période : 1720 - 1726

Fonds : Archives communales de Saint-Victor-la-Coste (1589-1972)
Compoix

Cote : E DÉPÔT 104/15-18

Période : 1589 - 1638

Fonds : Archives communales de Saint-Victor-la-Coste (1589-1972)
1589

Cote : E DÉPÔT 104/15

Période : 1589 - 1589

Fonds : Archives communales de Saint-Victor-la-Coste (1589-1972)
1589

Cote : E DÉPÔT 104/16

Période : 1589 - 1589

Fonds : Archives communales de Saint-Victor-la-Coste (1589-1972)
1611

Cote : E DÉPÔT 104/17

Période : 1611 - 1611

Fonds : Archives communales de Saint-Victor-la-Coste (1589-1972)
Compoix cabaliste

Cote : E DÉPÔT 104/19

Période : 1643 - 1743

Fonds : Archives communales de Saint-Victor-la-Coste (1589-1972)
1642-1679

Cote : E DÉPÔT 104/20

Période : 1642 - 1679

Fonds : Archives communales de Saint-Victor-la-Coste (1589-1972)
1680-1699

Cote : E DÉPÔT 104/21

Période : 1680 - 1699

Fonds : Archives communales de Saint-Victor-la-Coste (1589-1972)

Commune de Saint-Victor-la-Coste

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