Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

S.E.O.

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Syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux (Syndicat des Châtelets).

Cote : 16 Z 1-19

Période : 1965 - 1993
Comité du syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux

Cote : 16 Z 1-11

Période : 1965 - 1982

Fonds : Syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux (Syndicat des Châtelets).
Procès verbal d'installation du comité du syndicat, comptes rendus de réunion, pièces préparatoires et annexes, cour...

Cote : 16 Z 1

Période : 1965 - 1968

Fonds : Syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux (Syndicat des Châtelets).
Délibérations, pièces préparatoires et annexes, courrier

Cote : 16 Z 2-11

Période : 1969 - 1982

Fonds : Syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux (Syndicat des Châtelets).
1969-1971

Cote : 16 Z 2

Période : 1969 - 1971

Fonds : Syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux (Syndicat des Châtelets).
1971-1972

Cote : 16 Z 3

Période : 1971 - 1972

Fonds : Syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux (Syndicat des Châtelets).
1973-1975

Cote : 16 Z 4

Période : 1973 - 1975

Fonds : Syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux (Syndicat des Châtelets).
1975-1976

Cote : 16 Z 5

Période : 1975 - 1976

Fonds : Syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux (Syndicat des Châtelets).
1976

Cote : 16 Z 6

Période : 1976 - 1976

Fonds : Syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux (Syndicat des Châtelets).
1977

Cote : 16 Z 7

Période : 1977 - 1977

Fonds : Syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux (Syndicat des Châtelets).
1978

Cote : 16 Z 8

Période : 1978 - 1978

Fonds : Syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux (Syndicat des Châtelets).
1979

Cote : 16 Z 9

Période : 1979 - 1979

Fonds : Syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux (Syndicat des Châtelets).
1980-1981

Cote : 16 Z 10

Période : 1980 - 1981

Fonds : Syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux (Syndicat des Châtelets).
1982

Cote : 16 Z 11

Période : 1982 - 1982

Fonds : Syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux (Syndicat des Châtelets).
Zone industrielle des Châtelets

Cote : 16 Z 12-19

Période : 1967 - 1993

Fonds : Syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux (Syndicat des Châtelets).
Aménagement :

Cote : 16 Z 12

Période : 1967 - 1986

Fonds : Syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux (Syndicat des Châtelets).
Construction d'un centre de services (bâtiment d'usage de services interentreprises et services de postes) :

Cote : 16 Z 13

Période : 1991 - 1992

Fonds : Syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux (Syndicat des Châtelets).
Délibération relative au tarif horaire et règlement du gymnase ; réservation, courrier et plannings du stade et du g...

Cote : 16 Z 14

Période : 1980 - 1989

Fonds : Syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux (Syndicat des Châtelets).
(S.A. Escarmor, PDG Tenand), extension des locaux et aménagement de bureaux :

Cote : 16 Z 15-18

Période : 1989 - 1993

Fonds : Syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux (Syndicat des Châtelets).
Cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement particu...

Cote : 16 Z 15

Période : 1989 - 1991

Fonds : Syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux (Syndicat des Châtelets).
Avenant n°1 du marché de maitrise d'œuvre, dossier de l'architecte Senez et de l'économiste coordonateur Mahé, m...

Cote : 16 Z 16

Période : 1990 - 1992

Fonds : Syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux (Syndicat des Châtelets).
Lot 1 : VRD, terrassements (Rol. Lister) lot 2 : gros-œuvre, canalisations (Bâtiment moderne breton) lot 3 : cha...

Cote : 16 Z 17

Période : 1990 - 1992

Fonds : Syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux (Syndicat des Châtelets).
Marchés (lot 14 : peinture revêtements muraux, Armor peinture ; lot 15 : chauffage VMC, Le Feur ; lot 16 : élect...

Cote : 16 Z 18

Période : 1990 - 1993

Fonds : Syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux (Syndicat des Châtelets).
Construction d'ateliers, dépôts, bureaux, salle d'exposition :

Cote : 16 Z 19

Période : 1990 - 1992

Fonds : Syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux (Syndicat des Châtelets).

S.E.O.

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