Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Préfecture de la Côte d'Or. 1er bureau

178 contenus liés

Années 1945-1957.

Cote : W 4318

Période : 1945 - 1957

Fonds : Listes électorales politiques.
Relevés numériques des électeurs inscrits en 1951, 1952, 1953, 1954, 1955, 1956 et 1957 (1ère et/ou 2e révision) pour les arrondissements de...

Cote : W 4318

Période : 1951 - 1957

Fonds : Listes électorales politiques.
Canton d'Arnay-le-Duc : communes de Allerey, Antigny-la-Ville, Arnay-le-Duc, Champignolles, Clomot, Culètre, Cussy-le-Châtel, Le Fête, Foiss...

Cote : W 4186-1

Période : 1958 - 1958

Fonds : Listes électorales politiques.
Canton de Beaune Sud : communes de Bligny-lès-Beaune, Chevigny-en-Valière, Chorey-les-Beaune, Comberttault, Corcelles-les-Arts, Ebaty, Lever...

Cote : W 4187-1

Période : 1958 - 1958

Fonds : Listes électorales politiques.
Canton de Nuits-Saint-Georges : commune de Nuits-Saint-Georges.

Cote : W 4189-2

Période : 1958 - 1958

Fonds : Listes électorales politiques.
Canton de Dijon Ouest : communes de Corcelles-les-Monts, Flavignerot, Fleurey-sur-Ouche, Lantenay, Pasques, Prenois, Velars-sur-Ouche ; Cant...

Cote : W 4197

Période : 1958 - 1958

Fonds : Listes électorales politiques.
Canton d'Auxonne : communes d'Athée, Auxonne, Billey, Champdotre, Flagey-lès-Auxonne, Flammerans, Labergement-lès-Auxonne, Magny-Montarlot, ...

Cote : W 4198-1

Période : 1958 - 1958

Fonds : Listes électorales politiques.
Canton de Fontaine-Française : communes de Bourberain, La Chaume, Courchamp, Dampierre-et-Fley, Fontaine-Française, Fontenelle, Licey-sur-Vi...

Cote : W 4198-2

Période : 1958 - 1958

Fonds : Listes électorales politiques.
Canton de Genlis : communes d'Aiserey, Beire-le-Fort, Bessey-lès-Cîteaux, Bretenières, Cessey-sur-Tille, Chambeire, Collonges-lès-Premières,...

Cote : W 4199

Période : 1958 - 1958

Fonds : Listes électorales politiques.
Canton de Gevrey-Chambertin : communes de Barges, Bévy, Brochon, Broindon, Chamboeuf, Chambolle-Musigny, Chevannes, Clémencey, Collonges-lès...

Cote : W 4200-1

Période : 1958 - 1958

Fonds : Listes électorales politiques.

Préfecture de la Côte d'Or. 1er bureau

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