Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mureau, Dominique (Indre-et-Loire)

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Constitution de la société

Cote : 121J1-121J6

Période : 1980 - 1998

Fonds : 121J - Fonds de l'imprimerie Mureau (1980-1998)
Locaux, location, contentieux : bail, factures, jugement du tribunal d'instance de Tours.

Cote : 121J2

Période : 1981 - 1998

Fonds : 121J - Fonds de l'imprimerie Mureau (1980-1998)
Matériel, acquisition, location, maintenance, contentieux : contrat, facture, fiche technique, correspondance.

Cote : 121J3

Période : 1982 - 1994

Fonds : 121J - Fonds de l'imprimerie Mureau (1980-1998)
Entête professionnelle : dossier de façonnage (logo, papier à en tête, facture, carte de visite). [voir aussi 121J511].

Cote : 121J4

Période : 1980 - 1992

Fonds : 121J - Fonds de l'imprimerie Mureau (1980-1998)
1987

Cote : 121J14

Période : 1987 - 1987

Fonds : 121J - Fonds de l'imprimerie Mureau (1980-1998)
Livres de banque

Cote : 121J25-121J28

Période : 1980 - 1998

Fonds : 121J - Fonds de l'imprimerie Mureau (1980-1998)
1989-1997.

Cote : 121J28

Période : 1989 - 1997

Fonds : 121J - Fonds de l'imprimerie Mureau (1980-1998)
1983.

Cote : 121J9

Période : 1983 - 1983

Fonds : 121J - Fonds de l'imprimerie Mureau (1980-1998)
1986.

Cote : 121J12

Période : 1986 - 1986

Fonds : 121J - Fonds de l'imprimerie Mureau (1980-1998)
1990.

Cote : 121J20

Période : 1990 - 1990

Fonds : 121J - Fonds de l'imprimerie Mureau (1980-1998)

Mureau, Dominique (Indre-et-Loire)

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