Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

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Vouvray.

Cote : 71J4

Période : 1985 - 1990

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Commission départementale d'attribution du fonds de solidarité au logement et association de gestion du fonds : règlement intérieur, procès-...

Cote : 71J11

Période : 1991 - 1992

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Janvier et février.

Cote : 71J13

Période : 1997 - 1997

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
1988-1990

Cote : 71J7

Période : 1988 - 1990

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Mandat départemental

Période : 1947 - 2008

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Personnel : organigrammes, notes et correspondance concernant des membres du personnel.

Cote : 71J20

Période : 1992 - 1999

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Construction du boulevard périphérique : études, correspondance.

Cote : 71J23

Période : 1987 - 1999

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Autoroute Alençon-Tours : études, correspondance.

Cote : 71J24

Période : 1979 - 1980

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Conseil départemental de l'habitat

Période : 1947 - 2008

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Procès-verbaux de réunions

Cote : 71J28-71J29

Période : 1947 - 2008

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
1985-1988

Cote : 71J28

Période : 1985 - 1988

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
1991-1994

Cote : 71J29

Période : 1991 - 1994

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
rapports, monographie des communes, tableaux de bord des zones d'habitat.

Cote : 71J27

Période : 1985 - 1991

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Transports

Période : 1947 - 2008

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Environnement

Période : 1947 - 2008

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). -...

Cote : 71J37

Période : 1975 - 1999

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Cessation d'activités du Conseil Architecture Urbanisme Environnement, C.A.U.E. : notes.

Cote : 71J39

Période : 1993 - 1993

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Alimentation en eau potable dans le département d'Indre-et-Loire : étude.

Cote : 71J40

Période : 1999 - 1999

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Sports

Période : 1947 - 2008

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Union nationale du sport scolaire, fonctionnement : rapports d'activité.

Cote : 71J45

Période : 1988 - 1989

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Enseignement supérieur, manifestations culturelles, interventions pour l'obtention de subventions : correspondance, notes personnelles.

Cote : 71J55

Période : 1975 - 1991

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Centre d'études supérieures d'aménagement : rapports, demande d'accréditation d'un magistère.

Cote : 71J56

Période : 1986 - 1987

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Comité départemental de l'Éducation Nationale : procès-verbaux de réunions.

Cote : 71J57

Période : 1988 - 1992

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Enseignement scolaire, rentrée scolaire ; activité culturelle (expositions) : bilans, revue de presse, programme d'actions pour une éducatio...

Cote : 71J58

Période : 1989 - 1991

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Action sociale

Période : 1947 - 2008

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Insertion professionnelle des handicapés, participation à la création de l'association « Archange » et au schéma départemental d'insertion :...

Cote : 71J63

Période : 1989 - 1991

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Foyer « La Boisnière », interventions personnelles : correspondance.

Cote : 71J66

Période : 1986 - 1989

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Centre régional de transfusion sanguine de Tours (CRTS), interventions, rapports sur les maladies de sang et le SIDA, notes personnelles.

Cote : 71J71

Période : 1981 - 1992

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Centre de « Port Bretagne », accueil des toxicomanes et des personnes en difficulté, interventions : correspondance.

Cote : 71J73

Période : 1988 - 1991

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Associations et organismes sociaux, interventions personnelles : correspondance.

Cote : 71J74

Période : 1976 - 1990

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Création de l'Institut technique de la vigne et du vin : rapports, correspondance.

Cote : 71J79

Période : 1988 - 1991

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Culture

Période : 1947 - 2008

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Orchestre Andrée Colson, interventions personnelles et ministérielles, interventions pour les subventions, projet de création d'un orchestre...

Cote : 71J82

Période : 1982 - 1994

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Association pour la promotion des arts appliqués à l'environnement (CREACITE), interventions pour l'obtention de subventions : correspondanc...

Cote : 71J87

Période : 1989 - 1990

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
2000

Cote : 71J93

Période : 2000 - 2000

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
2001-2008

Cote : 71J99

Période : 2001 - 2008

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
1982-1989

Cote : 71J102

Période : 1982 - 1989

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
École de l'IMT Contenu des formations, projet de convention avec l'université François Rabelais, financement : comptes rendus de réunions, c...

Cote : 71J106

Période : 1989 - 1994

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Mandats parlementaires

Période : 1947 - 2008

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Affaires sociales

Période : 1947 - 2008

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Hospitalisation à domicile. Expérience à l'institut Gustave Roussy à Paris : notes, documentation, copie d'une convention entre le centre d'...

Cote : 71J108

Période : 1964 - 1976

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Pharmacie

Période : 1947 - 2008

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Propositions de lois tendant à assurer la réorganisation des urgences médico-chirurgicales et à assurer le développement de l'aide médicale ...

Cote : 71J109

Période : 1974 - 1985

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Protection sociale

Période : 1947 - 2008

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Situation dans d'autres pays européens (Hongrie, Tchécoslovaquie, URSS, Pologne, Finlande) : études.

Cote : 71J117

Période : 1979 - 1979

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Articles de presse, revues.

Cote : 71J118

Période : 1979 - 1979

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Politique de la santé. : conférence de presse organisée par Jean Delaneau, secrétaire national à la santé du parti républicain (1977), posit...

Cote : 71J114

Période : 1977 - 1982

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Professions médicales

Période : 1947 - 2008

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Sages-femmes. Proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de la santé publique relatif aux conseils de l'ordre des ...

Cote : 71J124

Période : 1976 - 1987

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
Sénateur

Période : 1947 - 2008

Fonds : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

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