Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Normandeau Roger (géomètre-expert)

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Documentation

Période : 1925 - 1980

Fonds : 148J - Fonds Roger Normandeau, géomètre-expert (1925-1980)
Union des géomètres experts, tarification : brochures.

Cote : 148J1

Période : 1925 - 1964

Fonds : 148J - Fonds Roger Normandeau, géomètre-expert (1925-1980)
Ordre des géomètres experts : annuaire 1958.

Cote : 148J2

Période : 1958 - 1958

Fonds : 148J - Fonds Roger Normandeau, géomètre-expert (1925-1980)
Compagnie des experts près la Cour d'appel d'Orléans et les tribunaux : listes des experts.

Cote : 148J3

Période : 1969 - 1969

Fonds : 148J - Fonds Roger Normandeau, géomètre-expert (1925-1980)
Fonctionnement

Période : 1925 - 1980

Fonds : 148J - Fonds Roger Normandeau, géomètre-expert (1925-1980)
Travaux réalisés

Période : 1925 - 1980

Fonds : 148J - Fonds Roger Normandeau, géomètre-expert (1925-1980)
1927-1934 (n° 139).

Cote : 148J6

Période : 1927 - 1934

Fonds : 148J - Fonds Roger Normandeau, géomètre-expert (1925-1980)
1934 (n° 5)-1940 (n° 37).

Cote : 148J7

Période : 1934 - 1940

Fonds : 148J - Fonds Roger Normandeau, géomètre-expert (1925-1980)
1940 (n° 37)-1961 (n° 1).

Cote : 148J8

Période : 1940 - 1961

Fonds : 148J - Fonds Roger Normandeau, géomètre-expert (1925-1980)
1961 (n° 79)-1972 (n° 40).

Cote : 148J9

Période : 1961 - 1972

Fonds : 148J - Fonds Roger Normandeau, géomètre-expert (1925-1980)

Normandeau Roger (géomètre-expert)

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