Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Bâtiment

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Période : 1988 - 2004

Fonds : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des constructions et de l'entretien patrimonial (DCEP) - Pôle entretien et con...
Collèges / Programme de gros entretien et travaux - Bilans financiers, tableaux et états récapitulatifs investissements et dépenses par anné...

Cote : 1985W/2

Période : 1986 - 2002

Fonds : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des constructions et de l'entretien patrimonial (DCEP) - Pôle entretien et con...
Contrat-collèges / Démarche HQE (Haute Qualité Environnementale) et proposition des établissements - Délibérations, comptes-rendus, chartes,...

Cote : 1985W/6

Période : 2002 - 2004

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Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège - Dossier administratif.

Cote : 1985W/10

Période : 1999 - 1999

Fonds : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des constructions et de l'entretien patrimonial (DCEP) - Pôle entretien et con...
Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège 2ème tranche - Dossier administratif, dossier de chantier.

Cote : 1985W/14

Période : 2000 - 2000

Fonds : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des constructions et de l'entretien patrimonial (DCEP) - Pôle entretien et con...
Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente lots 9 à 16 - Dossier trava...

Cote : 1985W/20

Période : 2001 - 2001

Fonds : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des constructions et de l'entretien patrimonial (DCEP) - Pôle entretien et con...
Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 5 / Plateau scientifique et préau - Dossier administratif.

Cote : 1985W/26

Période : 2003 - 2003

Fonds : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des constructions et de l'entretien patrimonial (DCEP) - Pôle entretien et con...
Collège Bartholdi Belfort / Reconstruction du gymnase - Dossier travaux.

Cote : 1985W/30

Période : 2003 - 2003

Fonds : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des constructions et de l'entretien patrimonial (DCEP) - Pôle entretien et con...
Collège Bartholdi Belfort / Mise aux normes du collège après avis défavorable - Courriers Mairie et SDIS (service départemental d'incendie e...

Cote : 1985W/32

Période : 2004 - 2004

Fonds : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des constructions et de l'entretien patrimonial (DCEP) - Pôle entretien et con...
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Cote : 1985W/33

Période : 2005 - 2005

Fonds : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des constructions et de l'entretien patrimonial (DCEP) - Pôle entretien et con...

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Bâtiment

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