Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bureau de bienfaisance de Bourgougnague (Lot-et-Garonne, France)

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1er décembre 1878-28 décembre 1958.

Cote : BAS 2

Période : 1878 - 1958

Fonds : Archives communales de Bourgougnague
1905-1919.

Cote : BAS 5

Période : 1905 - 1919

Fonds : Archives communales de Bourgougnague
Legs de Thomas Dulon, prêtre en faveur de la fabrique de l'église : extrait de testament, extrait d'acte de décès, actes notariés de consent...

Cote : 1 P 1

Période : 1875 - 1879

Fonds : Archives communales de Bourgougnague
1843-1874.

Cote : BAS 3

Période : 1843 - 1874

Fonds : Archives communales de Bourgougnague
Attribution des biens ayant appartenu à la fabrique d'église : décret présidentiel.

Cote : BAS 7

Période : 1911 - 1911

Fonds : Archives communales de Bourgougnague
1875-1904.

Cote : BAS 4

Période : 1875 - 1904

Fonds : Archives communales de Bourgougnague
1920-1939.

Cote : BAS 6

Période : 1920 - 1939

Fonds : Archives communales de Bourgougnague
Legs du sieur Caprais Goineau : décret présidentiel, extraits de délibération de la commission administrative et du conseil municipal.

Cote : BAS 8

Période : 1881 - 1882

Fonds : Archives communales de Bourgougnague

Bureau de bienfaisance de Bourgougnague (Lot-et-Garonne, France)

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