Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)

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Série D : Administration générale de la commune.

Période : 1641 - 1943

Fonds : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1641-1990)
Conseil municipal, délibérations : registre.

Période : 1792 - 1938

Fonds : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1641-1990)
Conseil municipal, délibérations : registre.

Cote : EDEP103/D1

Période : 1792 - 1809

Fonds : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1641-1990)
Conseil municipal, délibérations : registre.

Cote : EDEP103/D2

Période : 1831 - 1833

Fonds : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1641-1990)
Conseil municipal, délibérations : registre.

Cote : EDEP103/D3

Période : 1833 - 1865

Fonds : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1641-1990)
Conseil municipal, délibérations : registre.

Cote : EDEP103/D4

Période : 1865 - 1893

Fonds : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1641-1990)
Conseil municipal, délibérations : registre.

Cote : EDEP103/D5

Période : 1893 - 1938

Fonds : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1641-1990)
Conseil municipal, délibérations : extraits de registre.

Cote : EDEP103/D6

Période : 1868 - 1938

Fonds : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1641-1990)
Projet de regroupement de communes du canton de Ligueil, refus du maire de Esves-le-Moutier : lettre adressée au ministre des cultes, des af...

Cote : EDEP103/D7

Période : 1830 - 1830

Fonds : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1641-1990)
Série E : Etat civil.

Période : 1641 - 1943

Fonds : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1641-1990)

Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)

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